Un premier contact ?
Dans le cadre des activités d’Import/Export, les procédures de douanes temporaires sont le quotidien d’Evertrans. Bénéficiez de l’expertise de nos équipes pour faciliter vos échanges internationaux. Nous vous accompagnons et vous représentons auprès des autorités en simplifiant les formalités douanières tout en réduisant les coûts.
Le carnet ATA (Admission Temporaire / Temporary Admission) se substitue aux différents documents douaniers normalement requis pour une opération d’importation temporaire, d’exportation temporaire ou de transit et permet ainsi aux opérateurs du commerce extérieur de réaliser leurs opérations en suspension de droits et taxes. La validité du carnet est limité aux pays signataires la durée varie en fonction du pays.
En outre, pour les pays non signataires des accords ATA, le régime de l’importation temporaire est applicable.
Pour les marchandises en provenance de France ou de l’Union européenne, le régime de l’admission temporaire permet l’exonération des droits de douane et taxes à l’arrivée de pays tiers n’acceptant pas le carnet ATA. Il s’agit des marchandises destinées à être réexportées en l’état ou modifiées partiellement.
La procédure d’admission temporaire (sous carnet ATA ou sous régime économique) permet notamment de participer à des foires expositions, de présenter des échantillons commerciaux ou encore d’utiliser du matériel professionnel, scientifique ou pédagogique. Elle s’applique aussi au transport d’œuvres d’art.
Pour toute demande personnalisée, ou information, contactez-nous.
Evertrans vous accompagne dans la gestion des procédures d’admission temporaire, facilitant vos échanges internationaux. Nous assurons la rédaction et le suivi des carnets ATA, permettant l’exportation ou l’importation temporaire de marchandises en suspension de droits et taxes. Notre expertise garantit une conformité totale avec les réglementations en vigueur, optimisant ainsi vos opérations commerciales.
Pour bénéficier du régime d’exportation temporaire, certaines conditions doivent être respectées : les marchandises doivent être réimportées dans leur état initial dans les délais impartis, être clairement identifiables par des références ou numéros de série, et être réexportées ou réimportées en quantité initiale. Evertrans veille au respect de ces critères pour sécuriser vos opérations.
Evertrans offre une gamme complète de services douaniers pour vos exportations et importations temporaires. Nos prestations incluent le contrôle documentaire, la rédaction des carnets ATA, les démarches auprès des Chambres de Commerce, la gestion des opérations de douane, et l’apurement des carnets. Nous assurons une prise en charge efficace et conforme de vos formalités.
Evertrans vous guide dans le choix et la mise en œuvre des régimes économiques douaniers, tels que l’admission temporaire, adaptés à vos opérations spécifiques. Que ce soit pour des foires, des expositions, la présentation d’échantillons commerciaux ou l’utilisation de matériel professionnel, nous facilitons vos démarches en assurant une gestion optimale des procédures douanières.