DÉBOURS

Débours est un terme générique désignant le remboursement des frais avancés par une entreprise pour son client. Lorsque les frais sont refacturés à la somme précise avancée, on parle de débours.

Dans le domaine du transport de marchandises, les achats sont établis au nom du client, mais c’est le transporteur qui règle le montant des dépenses effectuées. Les factures des achats sont quant à elles éditées au nom du transporteur.

Le client s’engage par la suite à verser un remboursement non-forfaitaire à son transporteur via la présentation de la facture à l’euro près et sans TVA. Dans le cadre de débours, l’entreprise de transport bénéficie d’un mandat explicite ou tacite. Elle s’assure de détailler les sommes engagées pour le compte de son client. Les débours ne sont pas inclus dans le chiffre d’affaires de l’entreprise et ne sont donc ni soumis à la TVA, ni à l’impôt sur les bénéfices.

La refacturation des frais peut aussi comprendre la prestation de service. Le transporteur supporte alors le montant de la totalité des frais sans les taxes. Il les refacture au client avec ou sans charge et peut le faire sous la forme de forfaits. La dénomination la plus juste dans ces cas de figure est “remboursement des frais” ou encore “refacturation des frais”. Un autre point à préciser est le traitement comptable qui diffère, qu’il s’agisse de rebours ou de refacturation des frais.

Les débours sont inscrits dans les comptes de passage, plus précisément dans les comptes tiers du transporteur.
Dans la pratique, le principe est le suivant :

• pour les débours, le compte 467 “Autres débiteurs ou créditeurs” est débité et le compte 512 “Banque” est crédité ;
• pour une refacturation, le compte 411 “Clients” est débité, alors que les comptes de classe 7 et le compte 467 “Autres comptes débiteurs ou créditeurs” sont crédités.